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Chapitre 1 - Qu'est-ce qu'un réfugié? PDF Imprimer E-mail
Introduction
Ce premier chapitre a été pensé comme introduction au thème des réfugiés. L’histoire d’une jeune africaine, obligée de quitter sa maison à cause des violences dans sa région, illustre pourquoi et comment des personnes doivent fuir leur maison pour chercher refuge ailleurs.

Activité 1
Le chapitre débute en demandant aux élèves ce qu’ils entendent par : « réfugié », « asile », « déplacement ».

Laissez les élèves travailler en petits groupes, discutant entre eux ce qu’ils comprennent par ces mots. Faites-les écrire leurs idées et demandez à un élève de chaque groupe de présenter leurs conclusions à l’ensemble de la classe. Cela peut amener une discussion plus approfondie et un échange de vues sur des situations déjà plus complexes. Comme on le découvrira, l’usage courant d’un mot peut ne pas toujours correspondre parfaitement avec sa définition légale ou officielle.

Voici quelques éléments pouvant vous aider à expliquer ces mots à la classe:
  • Un réfugié est une personne ayant fui son pays afin de chercher refuge ou protection dans un autre pays.
  • La Convention des Nations-Unies relative au Statut des Réfugiés (1951) (parfois appelée Convention de Genève) définit un réfugié comme une personne qui « en raison d’une crainte fondée d’être persécutée à cause de sa race, sa religion, sa nationalité, son appartenance à un groupe social particulier ou ses opinions politiques, se trouve hors de l’Etat dont elle a la nationalité et ne peut ou, en raison de sa crainte, ne veut y retourner ».
  • Lorsqu’une personne requiert protection dans un autre pays, elle y demande asile et est considérée comme demandeur d’asile.
  • Le déplacement est un terme générique qui décrit la situation de quelqu’un contraint de quitter sa maison et son pays. Lorsque la personne reste dans son pays ou sa région, elle est considérée comme « personne déplacée intérieure » (Internally Displaced Person - IDP).

En quoi les réfugiés diffèrent-ils des migrants économiques ? Les migrants économiques quittent leur pays volontairement, en quête d’une vie meilleure. S’ils choisissent de retourner dans leur pays d’origine, ils y recevront la protection de leur gouvernement. Les réfugiés fuient leur pays dans la crainte de persécution et ne peuvent y retourner tant que les circonstances justifiant cette crainte n’ont pas cessé.

Le récit
L’histoire de Cecilia vise à faire percevoir ce qu’est la vie pour un jeune réfugié forcé de quitter sa maison suite à une guerre.

Avant de lire ce récit, il peut valoir la peine de regarder la carte afin de s’assurer que les élèves identifient et localisent les régions dont il sera question.

Quand la classe aura lu le récit, demandez aux élèves leurs réactions face aux expériences de Cécilia. Quels sont les sentiments des élèves suite à leur lecture ?

La Convention de 1951 sur le statut des Réfugiés
Histoire de la Convention.
Le processus d’élaboration d’un corps de droit international, de conventions et de lignes de conduite en matière de protection des réfugiés a débuté dans la première moitié du XXème siècle sous l’égide de la Société des Nations, ancêtre des Nations-Unies. Il a abouti le 28 juillet 1951 lorsqu’une conférence spéciale des Nations-Unies a approuvé la Convention relative au Statut des Réfugiés. Cette convention définit le réfugié et détermine les différentes protections légales, autres assistances et droits sociaux qu’il (elle) doit recevoir des Etats parties à la convention. De même, elle définit les devoirs du réfugié vis-à-vis de l’Etat d’accueil et précise que certaines catégories de personnes comme les criminels de guerre, ne peuvent bénéficier du statut de réfugié.

Dès le 1er janvier 1951, soit plusieurs mois avant le vote de la convention, le Haut Commissariat des Nations-Unies pour les Réfugiés (HCR) avait déjà commencé un travail mal assuré. Dans les décennies suivantes, la convention a constitué une base ferme des efforts du HCR pour assurer assistance et protection à des millions de réfugiés. Ce premier instrument (la convention) se limitait à la protection des réfugiés européens issus de la deuxième guerre mondiale. Mais en 1967, un Protocole a élargi le champ d’application de la convention étant donné que le problème du déplacement des personnes se répandait à travers le monde. 143 Etats ont accédé à une ou aux deux conventions des Nations-Unies.

D’autre part, le document original a été à la base d’instruments régionaux tels que la Convention Africaine pour les Réfugiés de 1969 et la Déclaration Latino-américaine de Carthagène de 1984.

Pourquoi la Convention est-elle importante ?

Cette convention constitue le premier accord véritablement international couvrant les aspects fondamentaux de la vie d’un réfugié. Elle précise un ensemble de droits humains élémentaires qui devraient au minimum correspondre aux libertés reconnues à des étrangers vivant légalement dans un pays déterminé, et dans de nombreux cas, aux nationaux de cet Etat. Elle reconnaît l’ampleur internationale de la crise des réfugiés et la nécessité de la coopération internationale entre les Etats pour aborder et résoudre ce problème.

Quel est le contenu de la Convention de 1951 ?
Elle donne une définition du terme « réfugié ». Elle précise les droits du réfugié, incluant notamment les libertés de religion et de mouvement, le droit au travail, à l’éducation et à l’obtention de documents de voyage. D’autre part, elle souligne les obligations du réfugié vis-à-vis de l’Etat sur le territoire duquel il se trouve. Une disposition fondamentale stipule qu’aucun réfugié ne devrait être renvoyé vers un pays où il craint d’être persécuté. La convention détermine aussi quelles personnes et quels groupes ne rentrent pas dans son champ d’application.

Quel est le contenu du Protocole de 1967 ?
Il supprime les limitations spatiales et temporelles inscrites dans la convention de 1951 (qui précisait que le statut de réfugié ne pouvait être accordé qu’à des personnes (principalement des Européens) pour des événments antérieurs au 1er janvier 1951).

Qu’est-ce que la protection ?
Les gouvernements sont chargés de la mise en œuvre des lois de l’Etat. Lorsqu’ils ne sont pas en mesure de le faire ou qu’ils ne le veulent pas, par exemple lors d’une guerre civile ou lors de troubles internes, les citoyens dont les droits fondamentaux sont menacés fuient leurs maisons, souvent au-delà des frontières, dans l’espoir d’y trouver refuge et d’y obtenir le statut de réfugié et une garantie de leurs droits fondamentaux.

Qui protège les réfugiés ?
Le gouvernement de l’Etat d’accueil est d’abord responsable de la protection des réfugiés sur son territoire. Les 143 Etats parties à la Convention et/ou au Protocole sont tenus d’en exécuter les dispositions. Le HCR a mis sur pied un organe de surveillance chargé d’intervenir si besoin afin d’assurer que les réfugiés de bonne foi se voient reconnu le bénéfice de l’asile et ne soient pas renvoyés de force vers les pays où leur vie serait en danger. Cet organe recherche les moyens d’aider les réfugiés à rebâtir leur vie, soit par leur intégration sur place dans le pays d’accueil, soit par leur retour volontaire chez eux, soit par leur réinstallation dans un pays tiers.

La Convention couvre-t-elle des personnes déplacées à l’intérieur de leur pays (déplacées internes) ?
Pas explicitement. Normalement, un réfugié doit avoir franchi une frontière internationalement reconnue pour demander protection sur le territoire d’un autre Etat. Les personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays peuvent avoir fui leur foyer pour des raisons semblables. Néanmoins, du fait qu’elles restent sur le sol de leur patrie, elles restent aussi soumises à ses lois. Lors de certaines crises, le HCR assiste plusieurs millions, mais pas la totalité des quelque 20 à 25 millions de personnes déplacées à l’intérieur de leurs frontières. Actuellement, un vaste débat international se développe au sujet de la meilleure protection qui pourrait être accordée à ces personnes et par quel organe.

La Convention peut-elle résoudre le problème des réfugiés ?
Les gens deviennent réfugiés soit suite à leur décision individuelle, soit parce qu’ils ont été entraînés dans un mouvement de masse, conséquence de problèmes politiques, religieux, miliaires ou autres survenus dans leur pays. La Convention n’a pas été élaborée pour résoudre les causes de ces problèmes mais plutôt pour parer à leurs conséquences en offrant aux victimes un certain niveau de protection légale internationale et d’autres assistances, et finalement, en les aidant à reconstruire leur vie. La protection peut contribuer à dégager une solution globale, mais au fil des années le nombre de réfugiés a considérablement augmenté, et il apparaît de plus en plus clairement que l’action humanitaire ne peut se substituer à l’action politique pour éviter ou solutionner les prochaines crises.

Qu’est ce que la « protection temporaire » ?
Des Etats offrent de temps à autre une « protection temporaire » lorsqu’ils sont confrontés à un afflux soudain de masses de gens, comme ce fut le cas lors des conflits dans l’ancienne Yougoslavie au début des années 90, et que leur système d’asile normal serait complètement débordé. Dans de telles circonstances, les gens peuvent rapidement être admis dans un pays sûr, mais sans garantie d’y obtenir un asile permanent. Cette « protection temporaire » bénéficie donc aussi bien aux gouvernements qu’aux demandeurs d’asile. Cette solution complète les mesures de protection plus larges, dont l’asile, prévues par la Convention, mais ne les remplace pas.

(source : HCR. Reproduit avec son autorisation).

Activité 2
Les élèves sont invités à réfléchir aux difficultés et problèmes rencontrés par les réfugiés obligés de fuir leur foyer.

Le manque de possibilités d’éducation est l’un des problèmes évoqués dans l’histoire de Cécilia. De plus, elle dit que ses deux parents ont été tués sous ses yeux, qu’elle est arrivée dans un pays inconnu, conseillée par des gens qu’elle ne connaissait pas. Elle vit aujourd’hui dans ce pays sans aucun document.

On peut encore penser à la difficulté de trouver un emploi dans un pays étranger, aux difficultés linguistiques qui peuvent s’y présenter ou encore à un traumatisme psychologique, conséquence des expériences qui ont obligé Cécilia à s’enfuir.

Demandez aux élèves d’exprimer leurs idées. Essayez de déterminer s’ils peuvent s’identifier à Cécilia en examinant ce dont ils disposent, eux, dans leur vie quotidienne et dont Cécilia doit, elle, se passer : groupes d’amis plus ou moins larges, leur foyer, la sécurité dans leur existence, etc.

Activité 3
Prendre du temps avec les étudiants sur les statistiques du HCR et essayer de leur faire saisir l’ampleur de ces chiffres. Voir comment ces chiffres peuvent se comparer avec ceux de la population de leur propre pays.
Mis à jour ( Mardi, 23 Septembre 2008 11:07 )